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1. Éditeur du site

Le site app.reclub.fr est édité par :

• Benjamin Grolleau — Entrepreneur individuel
• SIRET : 829 764 000 00024
• SIREN : 829 764 000
• N° TVA intracommunautaire : FR24829764000
• Adresse : 3 rue des Mauges, 49340 Trémentines, France
• Activité : Programmation informatique
• Email : benjamin@reclub.fr

2. Directeur de la publication

Benjamin Grolleau — benjamin@reclub.fr

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Infomaniak Network SA
• Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
• Téléphone : +41 22 820 35 40
• Site : www.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site app.reclub.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, base de données…) est la propriété exclusive de Benjamin Grolleau ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 612-1 et L. 616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel. Le médiateur désigné est :

Le médiateur ne peut être saisi qu'après une réclamation écrite préalable adressée au professionnel concerné, restée infructueuse.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.